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Disposition spéciale 667

ADR 2025 — disposition spéciale (DS) 667, chapitre 3.3.

a) (Supprimé) b) Les dispositions des 2.2.9.1.7.1 et 2.2.9.1.7.2 ne s’appliquent pas aux piles ou batteries au lithium ou aux piles ou batteries au sodium ionique installées dans des véhicules, * Le terme combustible inclut également les carburants. moteurs ou machines endommagés ou défectueux. Dans ce cas les conditions suivantes doivent être satisfaites : i) Si le dommage ou défaut n'a pas d'impact significatif sur la sécurité de la pile ou batterie, les véhicules, moteurs ou machines endommagés ou défectueux peuvent être transportés sous les conditions définies dans les dispositions spéciales 363 ou 666, comme approprié ; ii) Si le dommage ou défaut sur le véhicule a un impact significatif sur la sécurité de la pile ou batterie, la pile ou batterie au lithium ou la pile ou batterie au sodium ionique doit être enlevée et transportée conformément à la disposition spéciale 376. Cependant, s’il n’est pas possible d’enlever en toute sécurité la pile ou batterie ou s’il est impossible d’en vérifier l'état, le véhicule, le moteur ou la machine peut être remorqué ou transporté comme indiqué en i). c) Les procédures décrites à l’alinéa b) s’appliquent aussi aux piles ou batteries au lithium ou aux piles ou batteries au sodium ionique endommagées contenues dans les véhicules, moteurs ou machines.

Matières avec la disposition spéciale 667